Chenil du libournais

Chenil du Libournais

Délibérations

2023
Délibération 1Délibération 1 - Approbation du compte de gestion de 2022
 
Délibération 2Délibération 2 - Compte Administratif 2022
 
Délibération 3Délibération 3 - Extrait du registre des délibérations
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
 
Délibération 4Délibération 4 - Vote du budget primitif 2023
 
Délibération 5Délibération 5 - Fixation des tarifs vétérinaires à compter du 01/01/2023
 
Délibération 6Délibération 6 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents
 
Délibération 7Délibération 7 - Délibération adoption des durées d'amortissements à compter du 01/01/2023
 
Délibération 8Délibération 8 - Débat d'orientations budgétaires - Exercice de 2024
 
Délibération 9Délibération 9 - Vente parcelle YB 77
 
Délibération 10Délibération 10 - Convention relative à l'expérimentation du CFU